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INFORMATION TROUVERARTISAN.FR / CLIENTS PARTICULIERS

Chère/Cher Clients particuliers,
 
lors de votre souscription, n'hésitez pas à poser toutes les questions envisageables à votre conseiller(ère) commercial(e) afin qu'il n'est aucune ambiguïté par la suite après l'activation de votre service, notamment sur les modalités de résiliation.
 
Les résiliations sont uniquement possible à la date de votre échéance annuelle ou bien avec les frais de résiliation.
Un incident bancaire (provision insuffisante, opposition bancaire, etc.) peut entraîner des frais d'impayés avec l'établissement bancaire.
Une demande de résiliation doit être adressée au service résiliation au plus tard 1 mois avant votre date d'échéance annuelle.
 
Il n'est donc pas possible de résilier votre contrat par opposition bancaire. Vous vous exposez à devoir régler des frais supplémentaires (frais associés aux incidents de paiement par l'établissement bancaire, frais de recouvrement, frais judiciaires, etc.).
Nous vous garantissons que nos tarifs resteront en vigueur sans augmentations durant toute la durée de votre souscription.
 
Pourquoi des frais de résiliation ?
 
Chaque souscription est indépendante d'une autre.
C'est-à-dire qu'il est déduit du coût global de chaque souscription, le :
Paiement des sociétés de commercialisation (pour leurs salariés, leurs charges courantes, etc.), coût des outils à dispositions (matérialisés et dématérialisés), coût des charges internes, paiement de la tva à 20% et autres impôts, coût du traitement de l'opération bancaire (coût de transaction du prélèvement, coût d'incident bancaire, coût des outils de services bancaires, etc.), coûts des éventuelles prises en charge, coût relatif à l'activité de notre service dans son ensemble, les charges fixes/variables, etc.
et qui sont préalablement calculés pour être inclus dans le coût de l' abonnement du service.
 
Si vous pensez que les informations transmises lors de votre adhésion n'ont pas pus êtres assimilées pour vos raisons personnelles et si vous êtes accompagné ou bien si vous souhaitez être accompagné dans vos choix pour vos démarches courantes, il est préférable avant et pendant la durée de réflexion pour le consommateur que vous informez votre accompagnateur(trice) de votre choix de souscription.
Il est donc important d'informer votre conseiller(ère) commercial(e) de votre éventuel accompagnement avant l'activation du service.
 
 

 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 

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